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Marques déposées par la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité
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BASIC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BASIC
Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3435432
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BASIC de Caisse Chirurgicale et Médicale de l\'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 15 juin 2006 par la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC »

Le déposant est la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO domicilié(e) 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 15 juin 2016.

Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : PRATIC , LAGON , Module Sup' , MARINE , Module Plus , CUMIN , MUTIC , ECUME , OPTIMIC , CANNELLE


Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité - 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France - SIREN 780508073


Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO - 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France


Inscription le 1 mars 2007 - renonciation totale n°449511 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance.