LE CAP

CAISSE CENTRALE DES MUTUELLES AGRICOLES (Entreprise d'assurance régie par l'article 1235 du code rural et le code des assurances)

Présentation de la marque LE CAP

Déposée le 24 août 1981 par CAISSE CENTRALE DES MUTUELLES AGRICOLES (Entreprise d'assurance régie par l'article 1235 du code rural et le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE CENTRALE DES MUTUELLES AGRICOLES (Entreprise d'assurance régie par l'article 1235 du code rural et le code des assurances) domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg, PARIS-8|. - France.

La marque LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 24 août 1991.

CAISSE CENTRALE DES MUTUELLES AGRICOLES (Entreprise d'assurance régie par l'article 1235 du code rural et le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : SERRES 2000 , CEPAGES , TERRE NEUVE , LACTOMUT , BIEN CONSEILLER, BIEN ASSURER , (Marque figurative) , GROUPAMA MONETAIRE PLUS , SOS AMA , FRETPLUS , M MEDIAMA