Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole
/
MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, Organisme régi par les articles L 723-1 et s. du code rural

Numéro de dépôt :
3999750
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
MARPA MAISON D\'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES de Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Présentation de la marque MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES

Déposée le 12 avril 2013 par Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, Organisme régi par les articles L 723-1 et s. du code rural domicilié(e) Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMSA domicilié(e) LES MERCURIALES, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France.

La marque MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARPA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES est expirée depuis le 12 avril 2023.

Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole a également déposé les autres marques suivantes : BULLE D'AIR , GéoMSA , Les Ateliers Vitalité , 2015, MA VOIX POUR LA MSA , PHYT'ATTITUDE , MARPA MAISON D'ACCUEIL ET DE RESIDENCE POUR L'AUTONOMIE , POUR BIEN VIEILLIR , FOURMI VERTE TOUJOURS PRÊTE A VOUS RENDRE SERVICE , Agri'écoute , GUIDEA


Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, Organisme régi par les articles L 723-1 et s. du code rural - Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France


CCMSA - LES MERCURIALES, 40 rue Jean Jaurès - 93547 - BAGNOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.