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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAIRPOL
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ODEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODEMS
CAIRPOL, SARL

Numéro de dépôt :
3956826
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
ODEMS de CAIRPOL

Présentation de la marque ODEMS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAIRPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAIRPOL domicilié(e) ZAC du Capra, 55 Avenue Emile Antoine - 30340 - Méjannes les Alès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAIRPOL, M. bruno aubert domicilié(e) ZAC du Capra, 55 Avenue Emile Antoine - 30340 - Méjannes les Alès - France.

La marque ODEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODEMS est expirée depuis le 29 octobre 2022.

CAIRPOL a également déposé les autres marques suivantes : CAIRPOL


CAIRPOL, SARL - ZAC du Capra, 55 Avenue Emile Antoine - 30340 - Méjannes les Alès - France


CAIRPOL, M. bruno aubert - ZAC du Capra, 55 Avenue Emile Antoine - 30340 - Méjannes les Alès - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.