Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRINGALE
Numéro de dépôt :
1164218
Date de dépôt :
15/12/1980
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque LA FRINGALE
Déposée le 15 décembre 1980 par CAIREY REMONNAY YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA FRINGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FRINGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA FRINGALE est expirée depuis le 15 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29