Archivage Numérique d'Aquitaine
Présentation de la marque Archivage Numérique d'Aquitaine
Déposée le 11 octobre 2014 par monsieur Caire Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Archivage Numérique d'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Archivage Numérique d'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archivage Numérique d'Aquitaine est expirée depuis le 11 octobre 2024.
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27