Déposée le 29 novembre 1993 par CAILTEUX LIONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI),
la marque française « NYLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est CAILTEUX LIONEL domicilié(e) FRETIGNIER,38460 MORAS (dossier no 2249656) - 38460 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lionel CAILTEUX FRETIGNIER domicilié(e) 38460 MORAS (dossier no 2249656) - France.
La marque NYLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NYLTEC est expirée depuis le 15 septembre 2013.
CAILTEUX LIONEL - FRETIGNIER,38460 MORAS (dossier no 2249656) - 38460 - France
Lionel CAILTEUX FRETIGNIER - 38460 MORAS (dossier no 2249656) - France
Inscription le 28 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385738 - Publication au BOPI 2004-01-28
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249656 - Publication au BOPI 2003-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Inscription le 31 mars 2011 - Changement d'adresse n°546629 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-31
Produits bruts en matières plastiques.Demi-produits et produits finis en matières plastiques Joints d'étanchéité en matières plastiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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