SCRAP VIT

CAILLOVEL Marcelle veuve MOUCHARD
MOUCHARD Marie-Thérèse veuve MONDON
MOUCHARD François
MOUCHARD Bernadette
MOUCHARD Philippe

Présentation de la marque SCRAP VIT

Déposée le 26 juillet 1989 par CAILLOVEL Marcelle veuve MOUCHARD, MOUCHARD Marie-Thérèse veuve MONDON, MOUCHARD François, MOUCHARD Bernadette, MOUCHARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRAP VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CAILLOVEL Marcelle veuve MOUCHARD, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2149775) - France, MOUCHARD Marie-Thérèse veuve MONDON, domicilié(e) 201 rue de la République, 76320 Caudebec lès Elbeuf (dossier no 2149775) - France, MOUCHARD François, domicilié(e) 24 rue Guèrot, 76500 Elbeuf (dossier no 2149775) - France, MOUCHARD Bernadette, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2149775) - France, MOUCHARD Philippe, domicilié(e) 25 rue de Panama, 27000 Evreux (dossier no 2149775) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUCHARD Philippe domicilié(e) (dossier no 2149775) - France.

La marque SCRAP VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCRAP VIT est expirée depuis le 26 juillet 2009.