CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON MOUCHARD François MOUCHARD Bernadette MOUCHARD Philippe
Numéro de dépôt :
1752811
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
04/10/2009
Présentation de la marque SCRAPEX
Déposée le 4 octobre 1989 par CAILLOUEL Marcelle, MOUCHARD Marie Thérèse, MOUCHARD François, MOUCHARD Bernadette, MOUCHARD Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « SCRAPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2154282) - France, MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON, domicilié(e) 201 rue de la République, 76320 Caudelec les Elbeuf (dossier no 2154282) - France, MOUCHARD François, domicilié(e) 24 rue Guerot, 76500 Elbeuf (dossier no 2154282) - France, MOUCHARD Bernadette, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154282) - France, MOUCHARD Philippe, domicilié(e) 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2154282) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUCHARD Philippe domicilié(e) (dossier no 2154282) - France.
La marque SCRAPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD - Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2154282) - France
MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON - 201 rue de la République, 76320 Caudelec les Elbeuf (dossier no 2154282) - France
MOUCHARD François - 24 rue Guerot, 76500 Elbeuf (dossier no 2154282) - France
MOUCHARD Bernadette - Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154282) - France
MOUCHARD Philippe - 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2154282) - France
MOUCHARD Philippe - (dossier no 2154282) - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154282 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304793 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281440 - Publication au BOPI 1999-07-19
Machine, appareil et instrument à fonctionnement électro-pneumatique pour le dosage et le transport de produits liquides ou visqueux destinés au travail et au traitement des faces d'intérieur tels que murs et sols, plafonds, escaliers.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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