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Marques déposées par CAILLOUEL Marcelle
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SCRAP-SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRAP-SOL
CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD
MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON
MOUCHARD François
MOUCHARD Bernadette
MOUCHARD Philippe

Numéro de dépôt :
1554775
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque SCRAP-SOL

Déposée le 4 octobre 1989 par CAILLOUEL Marcelle, MOUCHARD Marie Thérèse, MOUCHARD François, MOUCHARD Bernadette, MOUCHARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SCRAP-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154283) - France, MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON, domicilié(e) 201 rue de la République, 76320 Caudelec les Elbeuf (dossier no 2154283) - France, MOUCHARD François, domicilié(e) 24 rue Guerot, 76500 Elbeuf (dossier no 2154283) - France, MOUCHARD Bernadette, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154283) - France, MOUCHARD Philippe, domicilié(e) 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2154283) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUCHARD Philippe domicilié(e) (dossier no 2154283) - France.

La marque SCRAP-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCRAP-SOL est expirée depuis le 4 octobre 2009.

CAILLOUEL Marcelle a également déposé les autres marques suivantes : SCRAP-ROLL , PAINTEX , SCRAP-MUR , SCRAPEX


CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD - Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154283) - France

MOUCHARD Marie Thérèse, veuve MONDON - 201 rue de la République, 76320 Caudelec les Elbeuf (dossier no 2154283) - France

MOUCHARD François - 24 rue Guerot, 76500 Elbeuf (dossier no 2154283) - France

MOUCHARD Bernadette - Les Rues, 27670 Bosc Roger en Roumois (dossier no 2154283) - France

MOUCHARD Philippe - 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2154283) - France


MOUCHARD Philippe - (dossier no 2154283) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154283 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304793 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281440 - Publication au BOPI 1999-07-19

Outils et instruments à mains entraînés manuellement, notamment outils pour le travail et le traitement des revêtements des faces d'intérieur tels que les sols et les murs;presse-lame;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs