CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD MOUCHARD Marie-Thérèse, veuve MONDON MOUCHARD François MOUCHARD Bernadette MOUCHARD Philippe
Numéro de dépôt :
1754652
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/10/2009
Présentation de la marque PAINTEX
Déposée le 30 octobre 1989 par CAILLOUEL Marcelle, MOUCHARD Marie-Thérèse, MOUCHARD François, MOUCHARD Bernadette, MOUCHARD Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « PAINTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2156009) - France, MOUCHARD Marie-Thérèse, veuve MONDON, domicilié(e) 201 rue de la République, 76320 Caudebec les Elbeuf (dossier no 2156009) - France, MOUCHARD François, domicilié(e) 24 rue Guérot, 76500 Elbeuf (dossier no 2156009) - France, MOUCHARD Bernadette, domicilié(e) Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2156009) - France, MOUCHARD Philippe, domicilié(e) 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2156009) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MOUCHARD domicilié(e) (dossier no 2156009) - France.
La marque PAINTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAILLOUEL Marcelle, veuve MOUCHARD - Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2156009) - France
MOUCHARD Marie-Thérèse, veuve MONDON - 201 rue de la République, 76320 Caudebec les Elbeuf (dossier no 2156009) - France
MOUCHARD François - 24 rue Guérot, 76500 Elbeuf (dossier no 2156009) - France
MOUCHARD Bernadette - Les Rues, 27670 Bosc-Roger en Roumois (dossier no 2156009) - France
MOUCHARD Philippe - 25 rue de Panama, 27000 EVREUX (dossier no 2156009) - France
Philippe MOUCHARD - (dossier no 2156009) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2156009 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304793 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281440 - Publication au BOPI 1999-07-19
Machine, appareil et instrument pour le dosage, le transport (à l'exception des véhicules) ou l'application de produits liquides ou visqueux tels que des peintures ou d'autres produits destinés au travail et au traitement des bâtiments.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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