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Marques déposées par CAILLON LOUISETTE
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LA CARTOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTOUNETTE
CAILLON LOUISETTE

Numéro de dépôt :
97696856
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque LA CARTOUNETTE

Déposée le 24 septembre 1997 par CAILLON LOUISETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LA CARTOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est CAILLON LOUISETTE, domicilié(e) 12 RUE FERDINAND RENAULT, 79800 PAMPROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLON LOUISETTE - France.

La marque LA CARTOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTOUNETTE est expirée depuis le 24 septembre 2007.


CAILLON LOUISETTE - 12 RUE FERDINAND RENAULT, 79800 PAMPROUX - France


CAILLON LOUISETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Support de cartes à jouer en carton ou en matières plastiques. Support de cartes à jouer en cuir ou et imitation. Jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].