CHATEAU TOULOUZE
Présentation de la marque CHATEAU TOULOUZE
Déposée le 31 décembre 1993 par CAILLEY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOULOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU TOULOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOULOUZE est expirée depuis le 31 décembre 2023.
CAILLEY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265894 - Publication au BOPI 2004-05-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550226 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 30 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791658 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30