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Marques déposées par CAILLEY ALAIN
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Château TOULOUZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château TOULOUZE
CAILLEY ALAIN

Numéro de dépôt :
3791175
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
Château TOULOUZE de CAILLEY ALAIN

Présentation de la marque Château TOULOUZE

Déposée le 16 décembre 2010 par CAILLEY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château TOULOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est CAILLEY ALAIN domicilié(e) 5 RUE DE MAINE MARTIN bP 28 - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEY ALAIN domicilié(e) 5 RUE DE MAINE MARTIN bP 28 - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.

La marque Château TOULOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TOULOUZE est expirée depuis le 16 décembre 2020.

CAILLEY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPELLE , Yves et Alain Cailley Grands Vins de Bordeaux La Passion du Vin depuis 1812 , DOMAINE DE FREGENT , CHEVALIER LA ROSE , CHATEAU TOULOUZE , DUHAL , CHATEAU LE MAINE MARTIN


CAILLEY ALAIN - 5 RUE DE MAINE MARTIN bP 28 - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France


CAILLEY ALAIN - 5 RUE DE MAINE MARTIN bP 28 - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692651 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Vins bénéficiant de l'Aoc Graves de Vayres.