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Marques déposées par CAILLEUX Olivier René Maurice
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Domaine du Broussey
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Broussey
CAILLEUX Olivier René Maurice

Numéro de dépôt :
97682919
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque Domaine du Broussey

Déposée le 11 juin 1997 par CAILLEUX Olivier René Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Broussey »

Le déposant est CAILLEUX Olivier René Maurice domicilié(e) La Péreyre,33760 ESCOUSSANS (dossier no 2346362) - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEUX Olivier domicilié(e) La Péreyre,33760 ESCOUSSANS (dossier no 2346362) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Broussey est expirée depuis le 11 juin 2017.

CAILLEUX Olivier René Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAPEYRERE


CAILLEUX Olivier René Maurice - La Péreyre,33760 ESCOUSSANS (dossier no 2346362) - 33760 - France


CAILLEUX Olivier - La Péreyre,33760 ESCOUSSANS (dossier no 2346362) - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°463402 - Publication au BOPI 2007-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346362 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Broussey