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Marques déposées par CAILLEUX Jacques
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CHATEAU MESTE-JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MESTE-JEAN
CAILLEUX Jacques

Numéro de dépôt :
1607173
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU MESTE-JEAN

Déposée le 26 juillet 1990 par CAILLEUX Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MESTE-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAILLEUX Jacques, domicilié(e) 33760 ESCOUSSANS (dossier no 2177238) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEUX Jacques domicilié(e) (dossier no 2177238) - France.

La marque CHATEAU MESTE-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MESTE-JEAN est expirée depuis le 26 juillet 2010.

CAILLEUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BROUSSEY , CHATEAU CAILLEUX , CHATEAU GRAND PORTAIL


CAILLEUX Jacques - 33760 ESCOUSSANS (dossier no 2177238) - France


CAILLEUX Jacques - (dossier no 2177238) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2177238 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°463402 - Publication au BOPI 2007-07-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MESTE-JEAN