Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PERLE RARE
CAILLETEAU Genevieve

Numéro de dépôt :
1746857
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
04/07/2021
LA PERLE RARE de CAILLETEAU Genevieve

Présentation de la marque LA PERLE RARE

Déposée le 4 juillet 1991 par CAILLETEAU Genevieve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA PERLE RARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAILLETEAU Genevieve domicilié(e) 38 B rue Lanchy - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAILLETEAU Genevieve domicilié(e) 38 B rue Lanchy - 25000 - BESANÇON - France.

La marque LA PERLE RARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PERLE RARE est expirée depuis le 4 juillet 2021.


CAILLETEAU Genevieve - 38 B rue Lanchy - 25000 - BESANÇON - France


CAILLETEAU Genevieve - 38 B rue Lanchy - 25000 - BESANÇON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2200204 - Publication au BOPI 2001-06-14

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472636 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Bijoux