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Marques déposées par monsieur Caillet (Maurice
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SOTAPHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTAPHARM
M. Caillet (Maurice)

Numéro de dépôt :
954832
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOTAPHARM

Déposée le 6 mai 1976 par monsieur Caillet (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOTAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Caillet (Maurice domicilié(e) 11, rue Rabelais, Montreuil (Seine-Sainte-Denis) $M. Abelès (Emile), 52, rue Pierre-Valette, Malakoff (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SOTAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOTAPHARM est expirée depuis le 6 mai 1986.


M. Caillet (Maurice) - 11, rue Rabelais, Montreuil (Seine-Sainte-Denis) $M. Abelès (Emile), 52, rue Pierre-Valette, Malakoff (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Limes pour ampoules pharmaceutiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.