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Marques déposées par CAILLET Claude
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INO VEGETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INO VEGETAL
CAILLET Claude
WIRTH Etienne

Numéro de dépôt :
3439625
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
INO VEGETAL de CAILLET Claude

Présentation de la marque INO VEGETAL

Déposée le 7 juillet 2006 par CAILLET Claude et WIRTH Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INO VEGETAL »

Les déposants sont CAILLET Claude domicilié(e) 5 impasse du Saule,57148 WOIPPY - 57148 - France et WIRTH Etienne domicilié(e) 5 impasse du Saule,57148 WOIPPY - 57148 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INO VEGETAL est expirée depuis le 7 juillet 2016.

CAILLET Claude a également déposé les autres marques suivantes : TOPLESS , VELPLAN


CAILLET Claude - 5 impasse du Saule,57148 WOIPPY - 57148 - France

WIRTH Etienne - 5 impasse du Saule,57148 WOIPPY - 57148 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Construction transportable métallique, cadres, encadrements métalliques, treillis, caillebotis métalliques, bacs et conteneurs métalliques, panneaux métalliques d'isolation thermique, structure métallique de fixation pour bacs ou jardinières.Meubles, conteneurs non métalliques, cuves non métalliques, caillebotis non métalliques.Bacs, pots à plantes, récipients, jardinières pour plantes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.