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Marques déposées par CAILLET Bernard-Jean
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MOSAÏNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAÏNE
CAILLET Bernard-Jean

Numéro de dépôt :
98749367
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2018

Présentation de la marque MOSAÏNE

Déposée le 8 septembre 1998 par CAILLET Bernard-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAÏNE »

Le déposant est CAILLET Bernard-Jean domicilié(e) 1 ter Chemin du Terrier,69360 TERNAY (dossier no 2376685) - 69360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLET Bernard-Jean domicilié(e) 1 ter, Chemin du Terrier,69360 TERNAY (dossier no 2376685) - 69360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAÏNE est expirée depuis le 8 septembre 2018.


CAILLET Bernard-Jean - 1 ter Chemin du Terrier,69360 TERNAY (dossier no 2376685) - 69360 - France


CAILLET Bernard-Jean - 1 ter, Chemin du Terrier,69360 TERNAY (dossier no 2376685) - 69360 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376685 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 15 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587979 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15

Frises et motifs en polychlorure de vinyle, ayant l'aspect de mosaïques, destinés à être soudés sur les parois et le fond des piscines et bassins revêtus d'une membrane de polychlorure de vinyle armé. Tableaux décoratifs, à l'aspect de mosaïques, réalisés en matières plastiques, adhésivés ou non, servant à agrémenter toutes surfaces compatibles. Revêtement décoratif sous forme de mosaïque dont les tesselles en résine thermoplastique sont soudées par un solvant (tétrahydrofuran) sur une membrane de polychlorure de vinyle armée.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.