Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'IMPERIALE
CAILLES ROBIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4361898
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
L\'IMPERIALE de CAILLES ROBIN

Présentation de la marque L'IMPERIALE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLES ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLES ROBIN domicilié(e) 16 Boulevard des Capucines - 85190 - MACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 673 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue clément marot - 75008 - Paris - France.

La marque L'IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIALE arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

CAILLES ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : Cour Aile , POIRINE , Chanteplume , CAILLE FINE , Fineplume Volailles et Gibiers , SOUFFLAY


CAILLES ROBIN, société par actions simplifiée - 16 Boulevard des Capucines - 85190 - MACHE - France - SIREN 316673987


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue clément marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.