Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEA DELECTA
Mme CAILLER Béatrice

Numéro de dépôt :
3144301
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/01/2012
MEA DELECTA de CAILLER Béatrice

Présentation de la marque MEA DELECTA

Déposée le 29 janvier 2002 par madame CAILLER Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « MEA DELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est madame CAILLER Béatrice domicilié(e) 44330 MOUZILLON - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA GRANGE domicilié(e) 44330 MOUZILLON - France.

La marque MEA DELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEA DELECTA est expirée depuis le 29 janvier 2012.


Mme CAILLER Béatrice - 44330 MOUZILLON - 44330 - France


EARL DOMAINE DE LA GRANGE - 44330 MOUZILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Boissons Alcooliques produits de l'imprimerie bieres, eaux minérales, boissons non alcooliques, jus de fruits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.