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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLEAU
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J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE
CAILLEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92441544
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2012

Présentation de la marque J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLEAU domicilié(e) ZI de la Cave 44 RN6,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2230782) - 77240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 866 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230782) - 69006 - France.

La marque J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J CAILLEAU LES 3 ETOILES DU LUMINAIRE est expirée depuis le 9 novembre 2012.

CAILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLOS DE VINCENT


CAILLEAU SAS, Société par actions simplifiée - ZI de la Cave 44 RN6,77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2230782) - 77240 - France - SIREN 317866630


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230782) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230782 - Publication au BOPI 2002-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 12 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375598 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 12 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375599 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°386962 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399955 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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