Marque expirée - Marque en non vigueur

C CAILLEAU HERBIO CHEZ CAILLEAU HERBIO, TOUT EST BIO
CAILLEAU HERBIO

Numéro de dépôt :
3417764
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
C CAILLEAU HERBIO CHEZ CAILLEAU HERBIO, TOUT EST BIO de CAILLEAU HERBIO

Présentation de la marque C CAILLEAU HERBIO CHEZ CAILLEAU HERBIO, TOUT EST BIO

Déposée le 16 mars 2006 par la société CAILLEAU HERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CAILLEAU HERBIO CHEZ CAILLEAU HERBIO, TOUT EST BIO »

Le déposant est la société CAILLEAU HERBIO domicilié(e) “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 468 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR YANNICK CAILLEAU domicilié(e) “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CAILLEAU HERBIO CHEZ CAILLEAU HERBIO, TOUT EST BIO est expirée depuis le 16 mars 2016.


CAILLEAU HERBIO - “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France - SIREN 483468880


MONSIEUR YANNICK CAILLEAU - “ LA FERTÉ ”,49120 CHEMILLÉ - 49120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 25 octobre 2006 - retrait partiel n°442936 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735866 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

* huiles essentielles, parfums, cosmétiques, lotions pour cheveux, lessives, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produit de rasage.

* herbes médicinales, tisanes, infusions, infusettes, produits à base d'herbes médicinales, déshydratés, lyophilisés, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale ; comprimés à base de plantes ; gellules à base de plantes.

* th préparations faîtes de céréales, confiserie, sel, vinaigre, sauces (condiments) épices, vienoiserie, biscuiterie.

* plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, plantes séchées pour décoration.

* extraits où essences alcooliques de plantes médicinales. Boissons alcooliques digestifs – alcool et liqueurs – (à l'exception de la bière).

* service de transformation d'herbes médicinales. “ Tous ces produits étant issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.