Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CAILLÉ INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAILLÉ INVESTISSEMENT domicilié(e) 31 rue Jean Chatel, 97400 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 728 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque 4 EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 EPICES est expirée depuis le 19 décembre 2010.
CAILLÉ INVESTISSEMENT, (Société Anonyme) - 31 rue Jean Chatel, 97400 SAINT DENIS - France - SIREN 347728818
NOVAMARK - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363030 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Papier, carton, cartonnages, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, brochures promotionnelles, magazines, revues, périodiques, journaux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, vêtements en tous genres et parties de vêtements, tels que tee-shirts, pulls, chandails, cols roulés, pantalons, jeans, salopettes, robes, jupes chaussures et tous produits chaussants, chapellerie. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "4 EPICES"