Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CAILLÉ INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAILLÉ INVESTISSEMENT domicilié(e) 31 rue Jean Chatel, 97400 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 728 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque 4 EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 EPICES est expirée depuis le 19 décembre 2010.
CAILLÉ INVESTISSEMENT, (Société Anonyme) - 31 rue Jean Chatel, 97400 SAINT DENIS - France - SIREN 347728818
NOVAMARK - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363030 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Papier, carton, cartonnages, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, brochures promotionnelles, magazines, revues, périodiques, journaux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, vêtements en tous genres et parties de vêtements, tels que tee-shirts, pulls, chandails, cols roulés, pantalons, jeans, salopettes, robes, jupes chaussures et tous produits chaussants, chapellerie. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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