Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLE GRANDE DISTRIBUTION
/
LE GRAIN LE LA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAIN LE LA
CAILLE GRANDE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121678
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2024
LE GRAIN LE LA de CAILLE GRANDE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE GRAIN LE LA

Déposée le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLE GRANDE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE GRAIN LE LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLE GRANDE DISTRIBUTION domicilié(e) 10, avenue Théodore Drouhet, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 335 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE GRAIN LE LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAIN LE LA est expirée depuis le 29 septembre 2024.

CAILLE GRANDE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BON ECO PRICE , SAVEURS PEI , BON ECO PRICE , Saveurs Péi ILE DE LA RÉUNION


CAILLE GRANDE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 10, avenue Théodore Drouhet, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France - SIREN 385335716


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots de Madagascar ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; haricots de Madagascar ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.