Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIVALTO DOM
M. CAILLE DANIEL
Mme CAILLE BRIGITTE

Numéro de dépôt :
4158359
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2025
VIVALTO DOM de CAILLE DANIEL

Présentation de la marque VIVALTO DOM

Déposée le 18 février 2015 par monsieur CAILLE DANIEL et madame CAILLE BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIVALTO DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Les déposants sont monsieur CAILLE DANIEL domicilié(e) 36 RUE DE LA RONCE - 92410 - VILLE D'AVRAY - France et madame CAILLE BRIGITTE domicilié(e) 36 RUE DE LA RONCE - 92410 - VILLE D'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVALTO, M. CAILLE DANIEL domicilié(e) 61 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque VIVALTO DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVALTO DOM arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

CAILLE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : VIVALTO VIE


M. CAILLE DANIEL - 36 RUE DE LA RONCE - 92410 - VILLE D'AVRAY - France

Mme CAILLE BRIGITTE - 36 RUE DE LA RONCE - 92410 - VILLE D'AVRAY - France


VIVALTO, M. CAILLE DANIEL - 61 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Achat, vente, location et mise à disposition de matériel médical, de produits pharmaceutiques et de produits et substances à usage médical, de matériel pour pansements, de produits hygiéniques pour la médecine, de préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Achat, vente, location et mise à disposition de matériels, appareils, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Toutes prestations de services de rapportant au domaine de la santé, aux soins et services médicaux, à l'assistance médicale et au maintien à domicile, toutes prestations de santé à domicile, à savoir notamment les activités de prestations et d'assistance respiratoires : oxygénothérapie, ventilation, respiration ; de prestations en matière d'insulinothérapie, de nutrition et de perfusion, les services précités étant fournis sous contrôle médical, et de manière générale toutes prestations de services en lien avec ces activités ; hospitalisation à domicile ; services de soins paramédicaux à savoir soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de coiffure ; aide pour la toilette ; aide pour le lever, le coucher, l'habillage ; services de manucure, de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; service de soins infirmiers à domicile.