Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVE LA FRANCE
CAILLE-BROCHARD Francine

Numéro de dépôt :
3162562
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
VIVE LA FRANCE de CAILLE-BROCHARD Francine

Présentation de la marque VIVE LA FRANCE

Déposée le 2 mai 2002 par CAILLE-BROCHARD Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est CAILLE-BROCHARD Francine domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLE-BROCHARD Francine domicilié(e) 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque VIVE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVE LA FRANCE est expirée depuis le 2 mai 2012.

CAILLE-BROCHARD Francine a également déposé les autres marques suivantes : VIVE L'EUROPE , VIVE L'EUROPE , VIVE LA FRANCE , TCHATCHOUM


CAILLE-BROCHARD Francine - 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France


CAILLE-BROCHARD Francine - 45, rue d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Transport ; emballages et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquages. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de place de voyage. Organisations de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.