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Marques déposées par monsieur Caillé Alain
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MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale)
M. Caillé Alain

Numéro de dépôt :
3905463
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale) de Caillé Alain

Présentation de la marque MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale)

Déposée le 14 mars 2012 par monsieur Caillé Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Caillé Alain domicilié(e) 3 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Caillé Alain domicilié(e) 3 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France.

La marque MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUSS (Mouvement anti-utilitariste en science sociale) est expirée depuis le 14 mars 2022.


M. Caillé Alain - 3 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France


M. Caillé Alain - 3 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Errata de la publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

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