CAILLAUD Yvon, Agissant pour le compte de la société TECNIZEN en cours de formation
Numéro de dépôt :
3686946
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
Présentation de la marque TECNIZEN
Déposée le 27 octobre 2009 par CAILLAUD Yvon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECNIZEN »
Le déposant est CAILLAUD Yvon, Agissant pour le compte de la société TECNIZEN en cours de formation domicilié(e) La Touche - 85700 - SAINT-MESMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECNIZEN est expirée depuis le 27 octobre 2019.
CAILLAUD Yvon, Agissant pour le compte de la société TECNIZEN en cours de formation - La Touche - 85700 - SAINT-MESMIN - France
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 23 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°530390 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726898 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22
Portes métalliques ; portes de garage métalliques ; portes d'entrée métalliques ; portes de services métalliques ; fenêtres métalliques ; poignées de fenêtres et de portes métalliques ; cadres de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; armatures de fenêtres et de portes métalliques ; butoirs en métal ; châssis de fenêtres et de portes métalliques ; charnières métalliques ; clefs ; clôtures métalliques ; ferrures de fenêtres et de portes ; galets de fenêtres et de portes ; garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; huisseries métalliques ; loquets métalliques ; marteaux de portes ; pênes de serrures ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; revêtements [construction] métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes ; constructions métalliques ; espagnolettes métalliques ; verrous de portes.
Panneaux isolants ; matières à calfeutrer ; conduits isolants ; feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; feuilles métalliques isolantes ; feutre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; mastics pour joints ; matières plastiques PVC mi-ouvrées ; vernis isolants.
Portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; portes d'entrée non métalliques ; portes de services non métalliques ; fenêtres non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; huisseries non métalliques ; portails non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; clôtures non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de façades non métalliques ; parquets ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; boiseries ; bois de placage ; bois façonnés ; toitures non métalliques ; vasistas non métalliques ; volets non métalliques.
Services d'installation, de réparation de portes et de fenêtres ; services de menuiserie.
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