Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITIONS MONASTIQUES
M. CAILLAUD Michel, Marie, FranÇois, Jean, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1727435
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque TRADITIONS MONASTIQUES

Déposée le 12 septembre 1986 par monsieur CAILLAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TRADITIONS MONASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAILLAUD Michel domicilié(e) Monastère Saint-Joseph, Flavigny sur Ozerain, 21150 VENAREY LES LAUMES - France.

La marque TRADITIONS MONASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS MONASTIQUES est expirée depuis le 12 septembre 1996.

CAILLAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEGA POUTRE


M. CAILLAUD Michel, Marie, FranÇois, Jean, de nationalité franÇaise - Monastère Saint-Joseph, Flavigny sur Ozerain, 21150 VENAREY LES LAUMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Articles de papeterie;images et photos;reliure.Meubles (en toutes matières);images sur bois;ébénisterie; sculptures, statuettes, objets de piété (non compris dans d'autres classes) en bois, jonc, osier, nacre, ivoire, succédanés et matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.