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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLAUD LAMELLE COLLE
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ARBO TOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBO TOIT
CAILLAUD LAMELLE COLLE, SAS

Numéro de dépôt :
4048218
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
ARBO TOIT de CAILLAUD LAMELLE COLLE

Présentation de la marque ARBO TOIT

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLAUD LAMELLE COLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARBO TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAILLAUD LAMELLE COLLE domicilié(e) ZI DU BOMPAS - 49120 - CHEMILLE /MELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLAUD LAMELLE COLLE, M. HERVE FRADIN domicilié(e) ZI DU BOMPAS - 49120 - CHEMILLE /MELAY - France.

La marque ARBO TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO TOIT est expirée depuis le 14 novembre 2023.

CAILLAUD LAMELLE COLLE a également déposé les autres marques suivantes : VETI , ARBO MUR , VETI BARDAGE , VETI DECOR , VETI COLOR , VETI ECO , VETI LIN


CAILLAUD LAMELLE COLLE, SAS - ZI DU BOMPAS - 49120 - CHEMILLE /MELAY - France - SIREN 306552860


CAILLAUD LAMELLE COLLE, M. HERVE FRADIN - ZI DU BOMPAS - 49120 - CHEMILLE /MELAY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 25 juin 2014 - Retrait partiel n°626008 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637810 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.