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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) caillau international
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merlot rive droite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

merlot rive droite
caillau international, sas

Numéro de dépôt :
3807873
Date de dépôt :
20/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2021
merlot rive droite de caillau international

Présentation de la marque merlot rive droite

Déposée par voie électronique le 20 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) caillau international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « merlot rive droite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) caillau international domicilié(e) 1 chateau lesparre - 33750 - beychac et caillau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caillau international domicilié(e) 1 chateau lesparre - 33750 - beychac et caillau - France.

La marque merlot rive droite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque merlot rive droite est expirée depuis le 20 février 2021.

caillau international a également déposé les autres marques suivantes : merlot des bordes , ROSE DE L'IMPERATRICE , classic merlot bordeaux , ROSE DE LA REINE , finesse de bordeaux , fruit d'amour , Lord Vindey , Edouard d'Eck


caillau international, sas - 1 chateau lesparre - 33750 - beychac et caillau - France


caillau international - 1 chateau lesparre - 33750 - beychac et caillau - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 14 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571696 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.