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Marques déposées par CAILLAS Jean-Jacques
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAILLAS Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1527621
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009
Marque figurative de CAILLAS Jean-Jacques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1989 par CAILLAS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAILLAS Jean-Jacques, domicilié(e) 5, rue de Beauvau, 78000 VERSAILLES (dossier no 2137021) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2137021) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527621.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2009.

CAILLAS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JICEY , LAMIPACK , ALTHERMILL , SINGLEPACK , SHIMPACK , ALLIPLASTIC


CAILLAS Jean-Jacques - 5, rue de Beauvau, 78000 VERSAILLES (dossier no 2137021) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2137021) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 1999 n°2137021 - Publication au BOPI 1999-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalli ques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.