Déposée le 18 avril 1988 par CAILLAS Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTHERMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAILLAS Jean-Jacques domicilié(e) 5 rue de Beauvau - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque ALTHERMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAILLAS Jean-Jacques - 5 rue de Beauvau - 78000 - VERSAILLES - France
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365759 - Publication au BOPI 2008-03-03
Renouvellement sans limitation n°2112515 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679269 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18
Inscription le 12 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742130 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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