Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLARD
CAILLARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559495
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque CAILLARD

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAILLARD domicilié(e) Place Caillard, 76600 LE HAVRE (dossier no 2148017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 378 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2148017) - France.

La marque CAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLARD est expirée depuis le 2 août 2009.

CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : LES CERAMIQUES DE LUSSAN , ESCAD , LA PINTADE , CHATEAU LA PEYRUCHE , Taokanto , château ligassonne , CHATEAU GLANAN , CHATEAU LA PEYRUCHE


CAILLARD (Société Anonyme) - Place Caillard, 76600 LE HAVRE (dossier no 2148017) - France - SIREN 319378840


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2148017) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148017 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341600 - Publication au BOPI 2002-02-25

Machines et Machines-outils;appareils de levage, de manutention de chargement, élévateurs et courroies d'élévateurs, grues, monte-charge, ponts de chargement, trnasporteurs et courroies de transporteurs, palans, roues - pelles, gratteurs;transporteurs à bande;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules, en particulier chariots de manutention, chariots élévateurs, diables;appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Transport et entreposage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.