LA SEGALINE POMMES DE TERRE DU SEGALA
Présentation de la marque LA SEGALINE POMMES DE TERRE DU SEGALA
Déposée le 20 décembre 1994 par Cailhol Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEGALINE POMMES DE TERRE DU SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SEGALINE POMMES DE TERRE DU SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SEGALINE POMMES DE TERRE DU SEGALA arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279527 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267741 - Publication au BOPI 1998-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562716 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30