Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROLL DISC
Numéro de dépôt :
1305504
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
05/04/1995
Présentation de la marque ROLL DISC
Déposée le 5 avril 1985 par CAILBAULT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ROLL DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROLL DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL DISC est expirée depuis le 5 avril 1995.
CAILBAULT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37