Marque expirée - Marque en non vigueur

ANY WAY
CAID, Société par actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99819305
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2019

Présentation de la marque ANY WAY

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANY WAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAID domicilié(e) 128, quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 482 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANY WAY est expirée depuis le 22 octobre 2019.

CAID a également déposé les autres marques suivantes : ANYWAY.COM COMPAREZ. VOYAGEZ , ANY WAY BIZZ , ANYWAY.Com , ANYWAYPRO


CAID, Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 128, quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 391482452


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390334 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2418971 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits de parfumerie, huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; parfums ; eaux de parfums ; eaux de toilette ; huiles de toilettes ; huiles pour la parfumerie ; laits de toilettes ; produits de maquillage ; masques de beauté ; cosmétiques ; lotions, crèmes, colorants pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; savons liquides ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; produits épilatoires ; produits de rasage ; produits d'après-rasage ; extraits de fleurs (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits anti-solaires non à usage médical ; colorants pour la toilette ; crèmes cosmétiques pour la peau ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ; préparations pour nettoyer, laver, polir, dégraisser, blanchir et lessiver et abraser. Savons ; lotions pour les cheveux ; papiers abrasifs, abrasifs, adhésifs pour fixer les postiches, pierres à adoucir, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme détergent, pierre d'alun (antiseptiques), huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savons d'amandes, ambre (parfumerie), amidon (apprêt), amidon à lustrer, ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme détergent, shampooings pour animaux de compagnie, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), apprêt d'amidon, aromates (huiles essentielles), assouplisseurs, matières à astiquer, astringents à usage cosmétiques, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), bleu pour l'azurage du linge, essence de badiane, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, teinture pour la barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, essence de bergamote, blanc de craie, produits de blanchiment (lessive), sels pour blanchir, soude pour blanchir, crème pour blanchir la peau, produits pour blanchir le cuir, colorants pour le blanchissage, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, bleu pour l'azurage du linge, bois odorants, aromates pour boissons (huiles essentielles), produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits pour faire briller, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, carbures métalliques (abrasifs), huiles essentielles de cèdre, cendres volcaniques pour le nettoyage, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cirages, cire à épiler, cire à polir, cire pour cordonniers, cire pour blanchisserie, cire pour tailleurs, huiles essentielles de citrons, eau de Cologne, colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette, produits pour la conservation du cuir (cirages), cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, corindon (abrasifs), motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaire de cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, cosmétiques pour animaux, produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage crayons à usage cosmétiques, crème à polir, crèmes cosmétiques, crèmes pour chaussures, crèmes pour le cuir, cristaux de soude pour le nettoyage, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages), pâtes pour cuirs à rasoir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, décolorants à usage cosmétique, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de démaquillage, préparations pour polir les prothèses dentaires, dentifrices, dépilatoires, produits pour le dérouillement, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, diamantine (abrasif), eau de Cologne, eau de Javel, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, produits contre l'électricité statique à usage ménager, émeri, papier émeri, toile émeri, empois, encaustiques, encens, produits épilatoires, matières à essanger le linge, essence de térébenthine (produit de dégraissage), essences éthériques, huiles essentielles, huiles éthérées, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs (parfumerie), produits pour fumigations (parfums), aromates pour gâteaux (huiles essentielles), huile de gaulthérie, gelée de pétrole à usage cosmétique, géraniol, produits de glaçage pour le blanchissage, liquides pour lave-glaces, graisses à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, héliotropine, huile d'amandes, huiles de nettoyage, huiles éthérées, huiles pour la parfumerie, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, ionone (parfumerie), huile de jasmin, eau de javel, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, produits pour enlever les laques, laques pour les ongles, produits de lavage, eau de lavande, huile de lavande, liquides pour lave-glaces, colorants pour lessive, lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, produits pour lisser, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, masques de beauté, essence de menthe, menthe pour la parfumerie, cire à moustaches, musc (parfumerie), produits de nettoyage, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, papier à polir, papier de verre (verré), papier émeri, papiers abrasifs, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour parfumer le linge, parfums, bases pour parfums de fleurs, cire à parquet, pâtes pour cuirs à rasoir, crème pour blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits pour enlever la peinture, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, savons contre la transpiration des pieds, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pierres à barbe (antiseptiques), papier à polir, pierre à polir, rouge à polir, toile à polir (rendre lisse), préparations pour polir les prothèses dentaires, pommades à usage cosmétique, pierre ponce, adhésifs pour fixer les postiches, cils postiches, ongles postiches, poudre pour le maquillage, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, préparations pour polir les prothèses dentaires, écorce de quillaja pour le lavage, produits de rasage, pâtes pour cuirs à rasoir, huile de rose, rouge à lèvres, rouge à polir, produits pour l'enlèvement de la rouille, safrol, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, savons d'avivage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, carbure de silicium (abrasifs), produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lessive de soude, soude pour blanchir, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits contre l'électricité statique à usage ménager, talc pour la toilette, produits pour enlever les teintures, teintures cosmétiques, térébenthine (produit de dégraissage), terpènes, toile à polir, toile émeri, toile verrée, colorants pour la toilette, laits de toilette, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, teintures pour la toilette, produits de toilettes contre la transpiration, tripoli pour le polissage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits pour enlever les vernis. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la désinfection des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Produits de l'imprimerie : papier à lettre, livres de photos ; lettres d'acier (caractères d'imprimerie), plumes d'acier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureaux, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bagues de cigares, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets (tickets), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs (papeterie), blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâte de bois (papeterie), papier de bois, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses (papeterie), brochures, modèles de broderie), broquettes (punaises), brosses (pinceaux), agrafes de bureau, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, carrelets (règles), cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, tubes en carton, carton, carton de pâte de bois (papeterie), cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, chansonniers, cartons à chapeaux (boîtes), chapelets, châssis à composer (imprimerie), chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres (caractères d'imprimerie), encres de Chine, dessous de chopes à bière, chromolithographies (chromos), chromos, bagues (anneaux) de cigares, cires à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres (cachets), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, cadres à composer (imprimerie), châssis à composer (imprimerie), composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courriers, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger (héliographie), couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), coupes histoliques (matériel d'enseignement), instruments pour le tracé des courbes, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvertures (papeterie), porte-craie, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoise, crémières (petits vases) en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (article de bureau), décors de théâtre, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, dessous de carafes (en papier), dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, doigtiers (articles de bureau), dossier (papeterie), drapeaux (en papier), duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes (gravures), échoppes pour graver à l'eau-forte, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, machines à écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, touches de machines à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, fournitures pour l'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier pour électrocardiographes, papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier), emporte-pièce (articles de bureau), toiles d'encrage pour duplicateurs, encres, encres à corriger (héliographie), bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), machines de bureau à fermer les enveloppes, enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patron, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), cavaliers pour fiches, figurines (statuettes) en papier mâché, fils pour reliure, matières filtrantes (papier), papier-filtre, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits (papeterie), gabarits à effacer, galées (typographie), galvanotypes, clichés de galvanotypie, cartes géographiques, globes terrestres, gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, toiles gommées pour la papeterie, gommes à effacer, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, représentations graphiques, grattoirs de bureau, planches à graver, gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs (articles de bureau), papier hygiénique, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, rubans encreurs pour ordinateurs, machines à imprimer des adresses, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), cartons perforés pour métiers Jacquard, jetons de contrôle, matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), lettres (caractères d'imprimerie), tire-lignes, linge de table (en papier), craie pour la lithographie, lithographies, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, machines à écrire, essuie-mains en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, peignes à marbrer, craie à marquer, marques pour livres, matières plastiques pour le modelage, cartons perforés pour métiers Jacquard, sachets pour la cuisson par micro-ondes, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), porte-mines, mines de crayons, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, modèles de broderie, papier à lettre, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche (en papier), mouilleurs de bureau, napperons en papier, nappes en papier, nécessaires pour écrire (écritoires), numéroteurs, oléographies, onglets (reliures), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, pain à cacheter, palettes pour peintres, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pantographes (instruments de dessin), articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), coupe papier (articles de bureau), papier, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, papiers pour électrocardiographes, papier pour cardiogrammes, papier-filtre, papier-parchemin, presse-papiers, pastels (crayons), pâte à modeler, carton de pâte à bois (papeterie), étuis pour patrons, patrons pour la couture, peignes à marbre, appuie-main pour peintres, brosses pour peintres, rouleaux de peintres en bâtiment, boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, pierres lithographiques, pinceaux, pince-notes, pistolets pour le tracé des courbes, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plaques à adresses pour machines à adresser, matières plastiques pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, piloirs (articles de bureau), porte-plume, plumes (articles de bureau), essuie-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, appareils et machines à polycopier, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, timbres poste, cache-pot en papier, presse-papiers, presses à agrafer (papeterie), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, punaises (pointes), papier pour radiogrammes, registre (livres), règles à dessiner, réglettes (composteurs), reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, appareils de reproduction (articles de bureau), toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rouleaux de peintres en bâtiment, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite (craie pour tailleurs), stencils, stores en papier, stylographes, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons, linge de table en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, tableaux (peintures) encadrés ou non, tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, machines à tailler les crayons, craie pour tailleurs, tampons encreurs, tapis de table (en papier), terrarium d'appartement (vivarium), tés à dessin, décors de théâtre, tickets (billets), plaques à timbrer, timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresse, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, serviettes de toilettes en papier, touches de machines à écrire, pointes à tracer pour le dessin, transparents (papeterie), trousses à dessin, tubes en carton, caractères typographiques, patrons pour la confection de vêtements, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyages (maroquinerie). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, miroirs, cartes à jouer, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, barriques non métalliques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, pailles pour la dégustation des boissons, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureaux, buste en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, cannelles de tonneaux (non métalliques), capsules de bouteilles non métalliques, cartothèques (meubles), casiers, cercles pour tonneaux (non métalliques), ramures de cerfs, chaises (sièges), chaises longues, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chantiers (supports) pour fûts (non métalliques), porte-chapeaux, plateaux (palettes) de chargement non métalliques, chariots (mobiliers), chamières non métalliques, écrans de cheminées, cintres pour vêtements, figures en cire, cire gaufrée pour ruches, clapets de tuyaux de drainage (en matière plastiques), rayons pour classeurs (meubles), coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffrets à bijoux (non en métaux précieux), récipients pour combustibles liquides non métalliques, commodes, comptoirs (tables), clapets de conduites d'eau en matières plastiques, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillage (coquilles), coquilles (coquillages), corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, corozo, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux, cuves non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, tables à dessin, dévidoirs non mécanique pour tuyaux flexibles (non métalliques), distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), divans douves, clapets de tuyaux de drainages en matières plastiques, travaux d'ébénisterie, écaille, succédanés de l'écaille, écailles d'huîtres, échalas, ; echelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écrans de cheminées, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, écume de mer, récipients d'emballage en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en bois), échelles mobiles pour l'embarquement des passagers non métalliques, embrasses non en matières textiles, animaux empaillés, baguettes (liteaux) d'encadrement, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles(non métalliques), enseignes en bois ou en matières plastiques, enveloppes pour bouteilles (en bois), tringles de tapis d'escaliers, établis, étaux-établis (non métalliques), éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, manches de faux non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, fermetures de bouteilles (non métalliques), fermetures de récipients (non métalliques), garde-feu de ménage, fichiers (meubles), figurines (statuettes) en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, conteneurs flottants non métalliques, râteliers à fourrage, râteliers à fusils, futailles, fûts (tonneaux) non métalliques, chantiers (supports) pour fûts non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, gabarits de chargement pour chemin de fer (non métalliques), galets pour rideaux, garde-feu de ménage, garde-manger non métalliques, garnitures de cercueils (non métalliques), garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), hachoirs (tables de bouchers), hampes, harrasses, lits d'hôpital, housses à vêtements (rangement), huches non métalliques, écaillesd'huîtres, lits hydrostatiques non à usage médical, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, ivoire brut ou mi-ouvré, jardinières (meubles), jonc d'Inde, présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, bouchons de liège, pinces à linge, bois de lit, liteaux(baguettes) d'encadrement, literie (à l'exception du linge de lit), garnituresde lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits,lits, lits d'hôpital, lits hydrostatiques non à usage médical, loquets non métalliques, lutrins, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), manches à balais (non métalliques), manches d'outils (non métalliques), manches decouteaux (non métalliques), manches de faux non métalliques, garde-manger nonmétalliques, mannequins, mannes (paniers), palettes de manutention non métalliques, marchepieds non métalliques, matelas, matelas à air non à usage médical, métiers à broder, meubles, finitions en matières plastiques pour meubles,garnitures de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles debureaux, meubles métalliques, rayons de miel, plaques numéralogiques non métalliques, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), mobiliers scolaires, montures de brosses, auges à mortier non métalliques, moulures pour cadres (encadrements), nacre brute ou mi-ouvrée, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), oiseaux empaillés, oreillers, oreillers à air non à usagemédical, manches d'outils non métalliques, paillasses, rubans de paille, tresses de paille, paille à tresser (à l'exception des nattes), pailles pour la dégustation des boissons, paillots, palettes (plateaux) de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, panetons, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), parcs pour bébés, patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtementsnon métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques), perches non métalliques, rideaux de perles pour la décoration, armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, pinces à linge, piquets de tentes non métalliques, plaques d'identité non métalliques,plaques d'immatriculation non métalliques, plaques minéralogiques non métalliques, plateaux (palettes) de chargement non métalliques, plateaux de tables, porte-chapeau, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, garnitures de portes non métalliques, portesde meubles, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs, pupitres, rails pourrideaux, ramures de cerfs, râteliers à fourrage, râteliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, rayons de miel, rayons de ruches, fermetures de récipients non métalliques, récipients d'emballages en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques), réservoirs ni en métal ni en maçonnerie, revêtements amovibles pour éviers, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patère de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, rivets non métalliques, robinets de tonneaux (non métalliques), roseau (matière à tresser), rotin, roulettes de meubles (non métalliques), rubans de bois, rubans de paille, cadres de ruches, cire gaufrée pour ruches, rayons de ruches, ruches pour abeilles, sabots d'animaux, sacs de couchage pour le camping, mobilier scolaire, secrétaires, serre-câbles non métalliques, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), distributeurs fixes de serviettes non métalliques, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, statuts en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois en cire en plâtreou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichages, plateaux de tables, tables, tables de dessin, tables de massage, tables de toilette, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, bustes pour tailleurs, tampons (chevilles) non métalliques, tringles de tapis d'escaliers, piquets de tentes non métalliques, appui-tête (meubles), tiroirs, tables de toilette. Cannelles de tonneaux non métalliques, cercles pour tonneaux non métalliques, chantiers (supports) pour tonneaux non métalliques, robinets de tonneaux (non métalliques), tonneaux non métalliques. Transatlantiques (chaises longues), palettes de transport non métalliques, traversins, tresses de paille, tréteaux (mobilier), tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, dévidoirs non métalliques pour tuyaux flexibles non métalliques, tous ces produits fournis exclusivement par une agence d'import export ; vaisseliers, vannerie, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, serrures pour véhicules non métalliques, verre argenté (miroiterie), cintres pour vêtements, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, vis non métalliques, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, verres (récipients), distributeurs de papier hygiénique,flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets, fils, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de table, linge de maison, linge de lit, serviettes, mouchoirs ; couvertures de lit, de table ou de voyage. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapant pour chaussures, habillementpour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonneterie, bonnets, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, dessous-de-bras, bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, calottes, camisoles, capuchons (vêtements),carcasses de chapeau, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chancelières non chauffés électriquement, chandails, chapeaux, carcasse de chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, chaussons, antidérapants pour chaussures, bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), cache-col, collants, collets (vêtement), cols, faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingeries de corps, corselets, cache-corsets, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), crampons de chaussures de football, cravates, culottes, couches-culottes, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures confectionnées parties de vêtements), écharpes, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, étoles (fourrures), faux-cols, ferrures de chaussures, chaussures de football, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), galoches, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, guimpes (vêtements), souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys (vêtements), jupes, jupons, langes en matières textiles, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes (habillement), manchons (habillement), manipules (liturgie), manteaux, mitaines, mitons, mitres (habillement), paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, sous-pieds, chaussures de plage, costumes de plage, plastrons dechemises, poches de vêtements, pull-over, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, semelles, semelles intérieures, chaussures de ski,combinaisons de ski nautique, slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, soutiens-gorge, chaussures de sport, souliers de sport, sous-vêtement sudorifuge, supports-chaussettes, surtouts (vêtements), tabliers (vêtements), talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons, tiges de bottes, toges, trépointes de chaussures, tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, poches de vêtements, sous-vêtements, vêtements, vêtements en papier, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingleset aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; vêtements pour poupées ; vêtements pour les jeux et déguisements ; décorations pour arbre de Noël. Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non préparés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autrespréparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques ; boissons alcooliques apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées,cidres, cocktails, curaçao, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, liqueurs, saké, spiritueux, whisky ; marc et dérivés. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit : expertise immobilière; gérance d'immeuble. Courtage, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse, assurance contre les accidents, paiement par acomptes, actuariat, affacturage, affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires, affermage de biens immobiliers, agences de crédit, agences de logement (propriétés immobilières), agences de recouvrement de créances, agences en douane, agences immobilières, location d'exploitations agricoles, analyse financière, estimation d'antiquités, location d'appartements, estimation d'objets d'art, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, crédit-bail, affaires bancaires, établissement de baux, collectes de bienfaisance, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimation de bijoux, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtageen bourse, caisses de prévoyance, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de débits, cautions (garanties), opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt en coffres-forts, collectes, collectes de bienfaisance, opérations de compensation (change), constitution de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse, agences de recouvrement de créances, crédit, crédit-bail, dépôt de valeurs,dépôt en coffres-forts, agences en douane, émission de bons de valeur, émission de chèques de voyage, épargne, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique,estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, location d'exploitations agricoles, services judiciaires, services de financement, consultation en matière financière, affaires financières, estimations financières (assurances banques, immobilier), informations financières, estimations fiscales, expertises fiscales, constitution de fonds, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur gage, garanties (cautions), gérance de biens immobiliers, gérance de fortunes, gérances d'immeubles, agences immobilières, estimations immobilières, affermage de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, assurance contre l'incendie, informations enmatière d'assurances, informations financières, investissement de capitaux, location d'appartements, location d'exploitations agricoles, organisation de loteries, recouvrement de loyers, assurance maladie, assurance maritime, affaires monétaires, prêt sur nantissement, estimation numismatique, opérations de changes, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acomptes, placement de fonds, prêt (finances), prêt sur gage, caisses de prévoyance, agences de recouvrement de créances, recouvrement de loyers, estimation de timbres,transactions financières, transfert électronique de fonds, dépôt de valeurs, vérification des chèques, assurance sur la vie, émission de chèques de voyage. Services d'exploitation d'une banque ou d'une base de données financières, foncières, immobilières. Services de souscription d'assurances ; services d'émissions de chèques de voyage ; Constructions et réparations ; services d'installation ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction de bouteurs et d'extraction d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, émissions radiophoniques,émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications parterminaux d'ordinateurs. Service de divertissement assisté par télévision, ordinateur, réseau télématique ou réseau informatique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Transmission d'informations par voie télématique. Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau etd'électricité ; exploitation des transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage (transports). Services de transport de personnes et de marchandises ; services de distribution ou de livraison de colis, de marchandises ; services d'entreposage, de stockage de marchandises ; service de messagerie (courrier ou marchandises) ;service de location de tous moyens de locomotion et de transport ; services d'agence de voyages ou de tourisme ; services d'informations relatives au tourisme ou aux voyages ; services de réservation de places ; Traitement de matériaux ;transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, retouche de vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitements de matériaux), montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de divertissement radiophonique, télévisé ; services de production et d'édition musicales ; services de location d'enregistrements sonores ; services de production de spectacles principalement musicaux ; services d'impresario ; services d'information en matière de divertissement musical ; services de studios d'enregistrement. Education et divertissement, production de films sur bandes vidéo, services de bibliothèques itinérantes, location de films cinématographiques, services de clubs (divertissementou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours(éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production defilms, formation pratique (démonstration), instruction, prêt de livres, publication de livres, location de bandes vidéo, planification de réceptions (divertissement), publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation et conduite de symposiums, divertissement télévisé, formation dans le domaine musical. Service d'édition de livres, de revues. Restauration (alimentation); hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifiqueet industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie. Prospection, Essais de matériaux, laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie ; service de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données services d'exploitation d'une base de données ; service de programmation pour ordinateur. Servicesde reporters. Filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.