Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOFASS
CAIBE Jean-Marie (entreprise RENOFASS)

Numéro de dépôt :
3139441
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2011
RENOFASS de CAIBE Jean-Marie (entreprise RENOFASS

Présentation de la marque RENOFASS

Déposée le 31 décembre 2001 par la société CAIBE Jean-Marie (entreprise RENOFASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENOFASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société CAIBE Jean-Marie (entreprise RENOFASS domicilié(e) 7 rue de Mireport, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 392 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard BLEU Avocat à la Cour - France.

La marque RENOFASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOFASS est expirée depuis le 31 décembre 2011.


CAIBE Jean-Marie (entreprise RENOFASS) - 7 rue de Mireport, 33310 LORMONT - France - SIREN 390392801


Maître Gérard BLEU Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

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