Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CIMEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES BATIMENT domicilié(e) ZI Le Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque CIMEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIMEAL est expirée depuis le 17 septembre 2023.
CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : SPHINX PORTES D'ENTREE
CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES BATIMENT, S.A.S. - ZI Le Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872
LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533417 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606785 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres en aluminium, en bois, en aluminium et bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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