Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAI
/
CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE
CAI, SAS

Numéro de dépôt :
4035509
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE de CAI

Présentation de la marque CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAI domicilié(e) 16 Rue des carrieres, BP3 - 95110 - Sannois - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 341 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAI, M. Narciso Loris Molinaro domicilié(e) 16 Rue des carrieres, BP3 - 95110 - Sannois - France.

La marque CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAI ELLIPAX ELLIPTIC - PINION - AXE est expirée depuis le 27 septembre 2023.

CAI a également déposé les autres marques suivantes : Cai


CAI, SAS - 16 Rue des carrieres, BP3 - 95110 - Sannois - France - SIREN 510341878


CAI, M. Narciso Loris Molinaro - 16 Rue des carrieres, BP3 - 95110 - Sannois - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705649 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 31 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°705648 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Construction ; installation, entretien et réparation de machines.