Déposée le 2 février 2009 par CAI Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est CAI Thierry domicilié(e) 23 Villa Curial - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, M. Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque CODE SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAI Thierry - 23 Villa Curial - 75019 - PARIS - France
Cabinet Bouchara Avocats, M. Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 31 août 2011 - Changement d'adresse n°556950 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31
Inscription le 17 octobre 2011 - Concession de licence n°560149 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707879 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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