Déposée le 7 mars 2008 par CAHSROY MEDIA HANDELSGESELLSCHAFT M.B.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISIGN AQUADECO »
Le déposant est CAHSROY MEDIA HANDELSGESELLSCHAFT M.B.H. domicilié(e) 217 LANDSTRASSE FL 9495 TRIESEN,Liechtenstein - Liechtenstein.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DESAULT SELARL CAUJUFI domicilié(e) IMMEUBLE COACH, 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER,94227 CHARENTON CEDEX - 94227 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE DESAULT SELARL CAUJUFI - IMMEUBLE COACH, 8 TER PLACE HENRI D'ASTIER,94227 CHARENTON CEDEX - 94227 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 18 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540487 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Produits de l'imprimerie ;
Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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