Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EOLIA
CAHOUET SA
Numéro de dépôt :
3374175
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EOLIA
Déposée le 4 août 2005 par la Société Anonyme (SA) CAHOUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EOLIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAHOUET domicilié(e) 52 RUE DE LAGNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 306 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAHOUET Att : Mr F. CHAUSSAT domicilié(e) 52, RUE DE LAGNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAHOUET SA - 52 RUE DE LAGNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 343306965
CAHOUET Att : Mr F. CHAUSSAT - 52, RUE DE LAGNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435632 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment dispositifs destinés à régler la pression, à la réguler et dispositifs permettant le basculement (inversion) de sources de fluides comprimés ou non (gaz ou liquides). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux notamment dispositifs destinés à réguler la pression et dispositifs permettant le basculement (inversion) de sources de fluides comprimés ou non (gaz ou liquide).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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