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Marques déposées par l'association loi 1901 Cahors Rugby
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CAHORS RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAHORS RUGBY
Cahors Rugby Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3490811
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
CAHORS RUGBY de Cahors Rugby

Présentation de la marque CAHORS RUGBY

Déposée le 23 mars 2007 par l'association loi 1901 Cahors Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAHORS RUGBY »

Le déposant est l'association loi 1901 Cahors Rugby domicilié(e) BP 164, Stade Lucien Desprat,46003 CAHORS cedex 9 - 46003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cahors Rugby domicilié(e) BP 164, Stade Lucien Desprat,46003 CAHORS cedex 9 - 46003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHORS RUGBY est expirée depuis le 23 mars 2017.


Cahors Rugby Association loi 1901 - BP 164, Stade Lucien Desprat,46003 CAHORS cedex 9 - 46003 - France


Cahors Rugby - BP 164, Stade Lucien Desprat,46003 CAHORS cedex 9 - 46003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Activités sportives et culturelles.