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Marques déposées par CAHMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE
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Belle Literie conseil national de la literie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle Literie conseil national de la literie
CAHMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE

Numéro de dépôt :
98745605
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque Belle Literie conseil national de la literie

Déposée le 10 août 1998 par CAHMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Belle Literie conseil national de la literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est CAHMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE, domicilié(e) 6, avenue du Coq, 75009 PARIS, (Syndicat Professionnel inscrit auprès de la Ville de PARIS sous le numéro 671) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jany SERVOISE Avocat à la Cour - France.

La marque Belle Literie conseil national de la literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Literie conseil national de la literie est expirée depuis le 10 août 2008.


CAHMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE - 6, avenue du Coq, 75009 PARIS, (Syndicat Professionnel inscrit auprès de la Ville de PARIS sous le numéro 671) - France


Jany SERVOISE Avocat à la Cour - France


Inscription le 18 février 1999 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°272399 - Publication au BOPI 1999-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Matelas, sommiers, couettes, oreillers, traversins, couvre-pieds, couvre-lits, édredons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).