Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTA
CAHEN Armand
ALFANO Lucien ALFANO Nicole née FRIER
BERGHOUN Philippe BERGHOUN Jean Rémi
GONZALEZ Robert
MERCADIER Bernard MERCADIER Albertine née GALTIER
MAYET Thérèse née COULARDEAU

Numéro de dépôt :
1755024
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque LITTA

Déposée le 23 juin 1989 par CAHEN Armand, ALFANO Lucien ALFANO Nicole née FRIER, BERGHOUN Philippe BERGHOUN Jean Rémi, GONZALEZ Robert, MERCADIER Bernard MERCADIER Albertine née GALTIER, MAYET Thérèse née COULARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CAHEN Armand, domicilié(e) 26 rue Montaigne, 42000 ST.ETIENNE - France, , ALFANO Lucien ALFANO Nicole née FRIER, domicilié(e) 3 rue du 19 Mars 1962, 38400 ST.MARTIN d'HERES - France, , BERGHOUN Philippe BERGHOUN Jean Rémi, domicilié(e) 8 rue St-Paul, 12850 ONET LE CHATEAU - France, , GONZALEZ Robert, domicilié(e) 1 rue Elzrard Rougier, 13012 MARSEILLE - France, , MERCADIER Bernard MERCADIER Albertine née GALTIER, domicilié(e) La Malsanguié, 81380 LESCURE d'ALBIGEOIS - France, , MAYET Thérèse née COULARDEAU, domicilié(e) 63116 BEAUGERD l'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LITTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTA est expirée depuis le 23 juin 1999.

CAHEN Armand a également déposé les autres marques suivantes : DODO LAND , LITTAMINE


CAHEN Armand - 26 rue Montaigne, 42000 ST.ETIENNE - France

ALFANO Lucien ALFANO Nicole née FRIER - 3 rue du 19 Mars 1962, 38400 ST.MARTIN d'HERES - France

BERGHOUN Philippe BERGHOUN Jean Rémi - 8 rue St-Paul, 12850 ONET LE CHATEAU - France

GONZALEZ Robert - 1 rue Elzrard Rougier, 13012 MARSEILLE - France

MERCADIER Bernard MERCADIER Albertine née GALTIER - La Malsanguié, 81380 LESCURE d'ALBIGEOIS - France

MAYET Thérèse née COULARDEAU - 63116 BEAUGERD l'EVEQUE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Meubles, pièces d'ameublement, bancs, berceaux, boites en bois ou en matières plastiques, cadres, caisses non métalliques, sièges en général, coffres non métalliques, coffrets [meubles], corbeilles non métalliques, escabeaux en bois ou en matières plastiques, établis, étagères de toutes sortes, lits, literie, matelas, sommiers, miroirs, paniers non métalliques, paravents, persiennes, plateaux de table, rayonnages, réservois ni en métal, ni en maçonnerie, traversins, tringles. Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles pour la literie et l'ameublement ; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).