Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS
CAGT et Associés SA

Numéro de dépôt :
1690575
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2001
PIAAWIN PREVISION D\'INDICE D\'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L\'ENVIRONNEMENT WINDOWS de CAGT et Associés

Présentation de la marque PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés domicilié(e) chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AMOU MOHAMMDI GHOMI MAHMOUD - France.

La marque PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS est expirée depuis le 29 janvier 2001.

CAGT et Associés a également déposé les autres marques suivantes : INTELI 1 , CAGTDIFFUS , D.E.C.I DECROISSANCE EFFET COCKTAIL INTELLIGIBILITE , CAGTCARTES , CAGT et Associés , CAGTCOURBES , CAGTSOMME , F.I.A.A. PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE


CAGT et Associés SA - chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France


Monsieur AMOU MOHAMMDI GHOMI MAHMOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Logiciel de prévision acoustique notice de présentation, guide utilisateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.