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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés
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CAGTCARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAGTCARTES
CAGT et Associés SA

Numéro de dépôt :
1668366
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque CAGTCARTES

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAGTCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés domicilié(e) chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZULIANI Philippe - France.

La marque CAGTCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAGTCARTES est expirée depuis le 19 décembre 2000.

CAGT et Associés a également déposé les autres marques suivantes : INTELI 1 , CAGTDIFFUS , D.E.C.I DECROISSANCE EFFET COCKTAIL INTELLIGIBILITE , CAGT et Associés , CAGTCOURBES , PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS , CAGTSOMME , F.I.A.A. PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE


CAGT et Associés SA - chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France


Monsieur ZULIANI Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Logiciel de prévision acoustique notice de présentation, guide utilisateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.